L\u2019affichage des mentions l\u00e9gales est une obligation aussi bien pour les sites internet professionnels que pour les sites personnels, en vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie (LCEN) num\u00e9rique. En vertu de cette loi, voici les coordonn\u00e9es de l’\u00e9diteur et du prestataire qui accueille le site : https:\/\/culturesport.blog.ac-lyon.fr.<\/p>\n\n\n\n
Cit\u00e9 scolaire Jacob Holtzer<\/a>, 5 rue Michelet, 42704 Firminy. T\u00e9l\u00e9phone : +33 4 77 10 17 30<\/span><\/p>\n\n\n\n Charles Tardy, Proviseur<\/p>\n\n\n\n Marie Blondiau, professeur documentaliste<\/p>\n\n\n\n Virginie Barlet, professeur d’EPS<\/p>\n\n\n\n Richard Seon, professeur d’EPS<\/p>\n\n\n\n Marie Blondiau, professeur documentaliste<\/p>\n\n\n\n L’utilisation du logotype du rectorat de l’acad\u00e9mie de Lyon <\/span>ou de la cit\u00e9 scolaire Jacob Holtzer est soumise \u00e0 autorisation. Elle ne pourra en aucun cas \u00eatre accord\u00e9e \u00e0 une demande concernant les sites priv\u00e9s, personnels ou commerciaux hors partenariat avec la cit\u00e9 scolaire Jacob Holtzer<\/span>. Dans le cas contraire, contacter le directeur de publication.<\/p>\n\n\n\n Toute copie partielle ou int\u00e9grale du site culturesport.blog.ac-lyon.fr<\/a> doit faire l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s du directeur de publication.<\/p>\n\n\n\n Les demandes d’autorisation doivent \u00eatre adress\u00e9es \u00e0 : <\/span>Cit\u00e9 scolaire Jacob Holtzer, 5 rue Michelet, 42704 Firminy.<\/span><\/p>\n\n\n\n La demande devra pr\u00e9ciser le contenu vis\u00e9 ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit ob\u00e9ir aux principes suivants :<\/p>\n\n\n\n Les organismes sous tutelle ainsi que les autres minist\u00e8res sont dispens\u00e9s de cette demande d’autorisation sous r\u00e9serve d’insertion de la mention \u00ab\u00a0\u00a9culturesport.blog.ac-lyon.fr<\/span><\/a> – acad\u00e9mie de Lyon – droits r\u00e9serv\u00e9s\u00a0\u00bb. Cette mention pointera gr\u00e2ce \u00e0 un lien hypertexte directement sur le contenu.<\/p>\n\n\n\n Ce blog utilise <\/p>\n\n\n\n La cit\u00e9 scolaire Jacob Holtzer est titulaire des droits relatifs \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des sons et vid\u00e9os figurant sur l’ensemble du site (sauf mention contraire).<\/p>\n\n\n\n Le site culturesport.blog.ac-lyon.fr<\/a><\/span><\/span> propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, fran\u00e7ais ou \u00e9trangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur \u00e9ducatif ou d’entreprises partenaires sur des op\u00e9rations ponctuelles.<\/p>\n\n\n\n Il est pr\u00e9cis\u00e9 vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont r\u00e9guli\u00e8rement v\u00e9rifi\u00e9es, ne font pas partie du site des \u00e9l\u00e8ves de la sp\u00e9cialit\u00e9 EPPCS de la cit\u00e9 scolaire Jacob Holtzer<\/span> : elles n’engagent pas la responsabilit\u00e9 de la r\u00e9daction du site qui ne peut \u00eatre tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’\u00e0 permettre \u00e0 l’internaute d’acc\u00e9der plus facilement \u00e0 d’autres ressources documentaires sur le sujet consult\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Aucune d\u00e9marche de liens vers des sites priv\u00e9s, personnels ou commerciaux ne sera satisfaite.<\/p>\n\n\n\n Les pages sont mises progressivement en conformit\u00e9 avec les recommandations du r\u00e9f\u00e9rentiel commun des crit\u00e8res d’accessibilit\u00e9 des services Internet de l’administration fran\u00e7aise pour respecter la loi n\u00b02005-102 du 11 f\u00e9vrier 2005 pour l’\u00e9galit\u00e9 des droits et des chances, la participation et la citoyennet\u00e9 des personnes handicap\u00e9es.<\/p>\n\n\n\nDirection de publication<\/h4>\n\n\n\n
Responsabilit\u00e9 \u00e9ditoriale<\/h4>\n\n\n\n
Webmestre <\/h4>\n\n\n\n
Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne<\/h2>\n\n\n\n
Demande d’autorisation de reproduction du logo<\/h4>\n\n\n\n
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Cr\u00e9dits photographiques<\/h2>\n\n\n\n
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Cr\u00e9dits vid\u00e9os<\/h2>\n\n\n\n
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